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Mentions légales

PRÉSENTATION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site webcreaprint.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le présent site est édité par : WebCréaPrint ayant pour numéro de SIRET 510 682 388 000 28 et qui est domiciliée au 7 rue des frères, 12200 Villefranche de Rouergue

Responsable de la publication : Hugues guillaumont, joignable par téléphone au 0695484821 et par email hugues@webcreaprint.fr

Hébergeur du site: 1&1 Internet SARL , qui est domicilié: 7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

WebCréaPrint est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes,…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de WebCréaPrint.
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

COOKIES ET TRACEURS

Le site internet webcreaprint.fr possède un système de mesure d’audience, ainsi qu’une fonction de partage sur les réseaux sociaux.
En application de la directive européenne dite « paquet télécom », les internautes doivent être informés et donner leur consentement préalablement à l’insertion de traceurs (plus couramment appelés « cookies »). Les internautes doivent disposer d’une possibilité de choisir de ne pas être tracés lorsqu’ils visitent un site ou utilisent une application. Les éditeurs de sites internet ont donc l’obligation de solliciter au préalable le consentement des utilisateurs.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’internaute peut toutefois configurer son navigateur internet pour refuser l’installation des cookies.

Mesure d’audience
Les cookies de mesure d’audience sont de petits fichiers qui permettent de connaitre et d’analyser les statistiques de trafic sur le site internet : les pages visitées, le nombre de visites, le taux de rebond, la provenance des visites,… Les cookies de mesure d’audience sont totalement anonymes.
Sur ce site, c’est la solution Google Analytics qui est utilisée pour mesurer l’audience.

Réseaux sociaux
Les cookies liés aux réseaux sociaux sont associés aux boutons qui facilitent le partage des pages et articles sur les réseaux sociaux.

FORMULAIRE DE CONTACT

Vous pouvez être amené à nous indiquer votre adresse e-mail lorsque vous remplissez notre formulaire de contact. En aucun cas, votre adresse e-mail ne sera cédée à des tiers.

NEWSLETTER

Vous pouvez vous abonner à la newsletter du site. Vous recevez alors automatiquement et gratuitement des newsletters traitants les sujets du site webcreaprint.fr.
Vous pouvez vous désinscrire à tout moment de la newsletter en cliquant sur le lien de désabonnement présent en bas de chaque newsletter.
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LIENS HYPERTEXTES

Ce site internet contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, webcreaprint.fr n’a pas la possibilité de suivre et vérifier le contenu de ces sites, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

FLUX RSS

Les flux RSS sont exclusivement destinés aux visiteurs du site pour une utilisation personnelle et ne sauraient en aucun cas servir à alimenter d’autres sites, sauf autorisation écrite préalable de WebCréaPrint

 

Vente en ligne (CGV e-commerce)

Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) et Ministère en charge de l’économie

Les sites commerciaux de vente de biens ou de services sur internet sont soumis à une réglementation identique à celle de la vente à distance (VPC), comprenant des obligations déclaratives (protection des consommateurs, TVA), des mentions obligatoires, des règles précises de prospection…

Activités concernées

Les activités de commerce sur internet portent à la fois sur :

  • tout achat de biens neufs ou usagés,

  • toute prestation, représentant le travail rémunéré d’une personne (formation en ligne, dépannage informatique, etc.), y compris les services d’hébergement, de transport, de restauration et de loisirs.

Protection des données personnelles

Les sites commerciaux qui collectent des informations nominatives (nom, courriel) et constituent des fichiers de clients et de prospects, doivent effectuer une déclaration simplifiée auprès de la Cnil

( WebCréaPrint n° Cnil : 1912483 )

Les traitements de données mis en œuvre à partir d’un site web, qui ne bénéficient ni d’une dispense, ni d’une procédure allégée, doivent faire l’objet d’une déclaration normale.

Le commerçant en ligne doit respecter certaines obligations :

  • informer les clients de leur droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées,

  • veiller à la sécurité des systèmes d’information et la confidentialité des données,

  • indiquer une durée de conservation des données.

Le commerçant en ligne n’est pas autorisé à envoyer un mail commercial sans l’accord du destinataire, donné au moment de la collecte du courriel, sauf si :

  • la personne est déjà cliente et que la prospection concerne des produits identiques à ceux déjà fournis,

  • la prospection n’est pas de nature commerciale (caritative, par exemple).

Dans ces deux cas, la personne doit, au moment de la collecte de son adresse, être informée de son utilisation pour prospection, et pouvoir s’y opposer.

Contrat de vente

Étapes obligatoires

La commande doit être effectuée en 3 étapes obligatoires :

  • visualisation du détail de la commande et de son prix total,

  • correction d’éventuelles erreurs,

  • confirmation de la commande.

Ces étapes doivent apparaître sur le site accompagnées des mentions suivantes :

  • les moyens techniques permettant à l’utilisateur, avant la conclusion du contrat, d’identifier les erreurs et de les corriger,

  • les langues proposées pour la conclusion du contrat,

  • les modalités d’archivage de la commande (pendant 10 ans à partir de 120 €),

  • les moyens de consulter les règles professionnelles et commerciales auxquelles le vendeur est soumis.

Ces mentions ne s’appliquent pas aux contrats de fourniture de biens ou de prestation conclus exclusivement par échange de courriels.

Le gestionnaire du site est entièrement responsable de la bonne exécution du contrat conclu à distance (y compris la livraison), sauf si l’inexécution ou la mauvaise exécution est imputable à l’acheteur, à un tiers, ou à un cas de force majeure .

À noter : le vendeur doit adresser immédiatement un courriel d’accusé de réception de la vente et doit aussi délivrer une facture à son client lors de la livraison.

Moyens de paiement

Le paiement peut être effectué lors de la commande ou à la livraison contre remboursement (dans ce cas des frais supplémentaires peuvent être appliqués).

Le vendeur peut proposer différents types de paiement : paiement crypté, par carte bleue (CB), par porte-monnaie électronique, par SMS, par le fournisseur d’accès à internet (FAI), etc.

Pour le paiement par CB, le commerçant doit souscrire un contrat de vente à distance avec sa banque.

En cas de contestation ou d’utilisation frauduleuse, le commerçant doit assumer les coûts de la vente et le client n’est pas responsable si le paiement a été fait à distance sans utilisation physique de la CB (utilisation du numéro de la CB). Le titulaire de la carte doit avoir déposé une réclamation dans les 70 jours à partir de la date de l’opération contestée .

Les sommes sont créditées sur le compte du détenteur de la CB ou restituées, sans frais, 1 mois au plus tard à partir de la réception de la contestation.

 

Droit de rétractation et de retour

Rétractation

Lors de la conclusion du contrat, le client doit impérativement être informé des modalités du droit de rétractation : durée du délai, point de départ, remboursement du produit, paiement des frais de retour, etc.

Le professionnel doit communiquer au consommateur, avant la conclusion du contrat, un formulaire de rétractation.

Le remboursement de la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison, doit être fait dans les 14 jours à partir du moment où le professionnel est informé de la décision du client de se rétracter.

À condition que cela soit clairement signalé au moment de l’achat, certains produits ou prestations ne sont pas soumis au droit de rétractation et ne peuvent pas être remboursés :

  • bien confectionné spécialement pour le consommateur (du sur-mesure par exemple),

  • produit ne pouvant être par nature réexpédié,

  • produit périssable (alimentaire par exemple),

  • cassettes vidéo, CD, DVD s’ils ont été ouverts par le consommateur,

  • presse (journaux, périodiques ou magazines),

  • prestation de services d’hébergement, de transport, de restauration ou de loisirs.

Retour du produit

Le vendeur est tenu de reprendre un article en cas de livraison non conforme à la commande ou défectueuse.

Le consommateur doit le réexpédier dans son emballage d’origine, en indiquant le motif de refus sur le bon de livraison ou la facture, et peut exiger :

  • une nouvelle livraison respectant la commande,

  • la réparation du produit défectueux,

  • l’échange du produit par un autre similaire ou

  • l’annulation de la commande (avec remboursement des sommes versées).

Protection des données

 

Nous traitons les données individuelles du client selon les critères établis et conformément aux dispositions légales. Les données personnelles fournies pour la commande (telles que le nom, l’adresse e-mail, l’adresse postale…) sont utilisées pour l’exécution du contrat. Accepter les cookies afin de rendre la commande possible.

 

Nous utilisons des cookies à seule fin de mener à bien votre commande, mais aussi analyser le trafic sur ce site.

En aucun cas nous ne partageons les données collectées (nom, adresse mail ou autre) avec des tiers.

Lors de votre visite sur notre site, des «cookies» peuvent être enregistrés sur votre terminal (votre ordinateur, votre tablette, votre smartphone, etc.), sous réserve des choix que vous auriez exprimés concernant les Cookies et que vous pouvez modifier à tout moment.

Un cookie est un petit fichier texte stocké qui contient une liste de caractères et qui sont téléchargés sur votre terminal lors de votre visite. Les cookies sont alors renvoyés à notre site à chacune de vos visites ultérieures ou bien à un autre site qui reconnaît ces cookies.

 

Les Cookies que nous émettons sont utilisés aux fins décrites ci-dessous (sous réserve de vos choix)

Suivre l’audience de notre site, établir des volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant notre site (rubriques et contenus visités), nous permettant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services ou de corriger les problèmes éventuels

Adapter le contenu du site en fonction de votre navigation précédente. Ils nous permettent également de vous proposer des offres et services personnalisés ou bien de vous aider à finaliser une transaction

Adapter la présentation de notre site aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé…) lors de vos visites antérieures

Vous permettre d’accéder à votre espace de gestion de vos comptes et services à partir de vos identifiants

Mettre en œuvre des mesures de sécurité pour authentifier les utilisateurs, empêcher l’utilisation frauduleuse d’informations de connexion et protéger les données des utilisateurs des tiers non autorisés. Ces mesures de protection permettent de bloquer de nombreux types d’attaques, tels que les tentatives de vol de contenu de formulaires que vous remplissez sur nos sites

Les cookies d’audience nous permettent d’optimiser notre site internet et de détecter les éventuels problèmes techniques que vous pourriez rencontrer.

Ils nous permettent de recueillir des informations sur la façon dont vous utilisez notre site, notamment le nombre de visites par page, le nombre de messages d’erreur affichés, le temps passé sur une page, ou encore le nombre de clics sur une zone du site.

Ces cookies émis sont émis sur notre site par des tiers. Les informations conservées ne peuvent être utilisées à des fins commerciales.

Notre site comporte des éléments émanant de tiers (boutons applicatifs), qui permettent à l’internaute de partager, via des réseaux sociaux, des contenus de notre site ou son opinion.

Tel est notamment le cas des boutons « Partager », « J’aime », « g+1 », « Tweeter », issus de réseaux sociaux tels que « Facebook », « Google+ », « Twitter », etc.

Si vous interagissez au moyen des éléments émanant de tiers, par exemple en cliquant sur le bouton « J’aime » ou en laissant un commentaire, les informations correspondantes seront transmises au réseau social et publiées sur votre profil.

Si vous ne souhaitez pas que le réseau social relie les informations collectées par l’intermédiaire de notre Site à votre compte utilisateur, vous devez auparavant vous déconnecter du réseau social.

Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs.

 

Conformément aux conditions générales de vente et de livraison, le contrat est exclusivement soumis au droit de la République Française. Si quelques dispositions des conditions générales de vente et de livraison sont nulles ou contredisent les règlements légaux, cela nonobstant ne remettra pas le contrat en cause.

 

VOS CHOIX CONCERNANT LES COOKIES

 

Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de Cookies.

Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.

Les choix qui vous sont offerts par votre logiciel de navigation

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal. Pour plus d’informations, consultez la rubrique ci-dessous “Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?”

 

(a) L’accord sur les Cookies

L’enregistrement d’un cookie dans un terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur du terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation.

Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

 

(b) Le refus des Cookies

Si vous refusez l’enregistrement de cookies dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre site. Tel serait le cas si vous tentiez d’accéder à nos contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous -ou nos prestataires- ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

 

 

Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?

 

Internet Explorer

 

1 Ouvrez votre navigateur Internet Explorer.

2 Cliquez sur Outils, puis Options.

3 Sélectionnez l’onglet Confidentialité. La gestion des cookies se fait de façon automatique en fonction du niveau de sécurité choisi. Par défaut, la confidentialité est réglée sur Moyenne.

4 Pour autoriser les cookies, nous vous conseillons de garder ce paramétrage. Cliquez sur Appliquer puis sur OK.

5 Vous pouvez maintenant vous identifier sur WebCréaPrint

Si vous rencontrez de nouveau un problème lié aux cookies, vous pouvez régler le niveau de confidentialité sur Basse, en suivant la même procédure.

Sur Internet Explorer 8, 9, 10, 11, la démarche à suivre est la suivante: 

Ouvrez votre navigateur Internet Explorer (avec Internet Explorer 11, passez par l’interface bureau classique).

Cliquez sur Outils (icône en forme de roue dentée) puis sur Options Internet.

Sélectionnez l’onglet Confidentialité.

Dans le cadre affichant les Paramètres, un curseur vous permet de régler le degré de confidentialité dont vous souhaitez disposer : déplacez le curseur vers le bas pour autoriser tous les cookies (ou vers le haut pour bloquer tous les cookies).

Pour plus d’informations consultez l’aide en ligne de votre navigateur Internet Explorer™

 

Firefox

 

1 Ouvrez votre navigateur Firefox.

2 Cliquez sur Outils, puis sur Options (sur Windows) ou Préférences (sur MAC OS).

3 Sélectionnez l’onglet Vie privée.

4 Dans les Règles de conservation, vérifiez que le champ utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique est bien sélectionné.

5 Cochez la case Accepter les cookies et cliquez sur OK.

6 Vous pouvez maintenant vous identifier sur WebCréaPrint

Si la case Vider l’historique à la fermeture est cochée, vérifiez dans les Paramètres à droite que la case Cookies est bien décochée de la liste. Sinon dès la fermeture de Firefox, les cookies seront supprimés.

Pour plus d’informations consultez l’aide en ligne de votre navigateur Firefox™

 

Google Chrome

 

1 Ouvrez votre navigateur Google Chrome.

2 Cliquez sur le pictogramme représentant une clé, puis sur Options.

3 Sélectionnez l’onglet Options avancées et cliquez sur Paramètres de contenus.

4 Sélectionnez Cookies et cochez la case Autoriser le stockage des données locales (recommandé).

5 Cliquez sur Fermer dans chacune des fenêtres.

6 Vous pouvez maintenant vous identifier sur WebCréaPrint

Navigateurs Google Chrome récents :

Ouvrez votre navigateur Google Chrome.

Cliquez sur l’icône du menu Chrome (à droite de la barre d’adresse)

Sélectionnez Paramètres.

En bas de la page, sélectionnez Afficher les paramètres avancés.

Dans la section “Confidentialité”, sélectionnez Paramètres de contenu pour préciser le niveau de confidentialité requis.

Pour plus d’informations consultez l’aide en ligne de votre navigateur Chrome™:

 

 

Safari

 

1 Ouvrez votre navigateur Safari.

2 Cliquez sur le menu Edition (sous Windows) ou le menu Safari (sous Mac), puis sélectionnez Préférences….

3 Dans la fenêtre de préférences, cliquez sur Sécurité.

4 En face de la ligne Accepter les cookies, sélectionnez Toujours.

5 Fermez ensuite la fenêtre.

Vous pouvez alors vous identifier normalement sur WebCréaPrint

Pour plus d’informations consultez l’aide en ligne de votre navigateur Safari™

 

Si des problèmes persistent contacter nous